De Bangkok à Vancouver : la position de l’UIPES à l’égard de la Charte de Bangkok

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En mai 2005 lors de sa réunion à Rio de Janeiro, en se basant sur les informations alors disponibles et présumant que la version définitive ne serait pas très différente de la version préliminaire débattue à Rio (O’Neill, 2005)., le Conseil d’administration (BOT, Board of Trustees) de l’Union Internationale de Promotion de la Santé et d’Education pour la Santé (UIPES) a officiellement mandaté son Président Maurice Mittelmark pour approuver la Charte de Bangkok lors de la 6^ème Conférence mondiale sur la Promotion de la Santé, qui s’est tenue au mois d’août 2005 en Thaïlande. Étant donné que l’UIPES était un partenaire officiel de cette Conférence, que plusieurs de ses membres y étaient engagés à titre personnel ou en tant que représentants de l’Union et que son journal électronique, RHPEO, avait servi de tribune pour débattre de l’opportunité de cette Charte et de son contenu, le Conseil avait alors estimé, après une discussion approfondie, qu’il convenait de l’approuver. 

Cependant, à son retour de Bangkok, le Président a énoncé dans un rapport au BOT les éléments suivants : (…) Parce que la Charte est assez différente de ses versions préliminaires, j’ai décidé qu’il était nécessaire de la soumettre à la considération du Conseil avant de pouvoir émettre un avis public à son sujet. [Le représentant de l’OMS] a demandé à tous les participants de signer la Charte, ce que je n’ai pas fait. Même s’il a spécifié que chacun signerait en son nom propre et non en tant que représentant de son organisation, j’ai trouvé qu’il valait mieux m’abstenir, car il ne fait aucun doute que pour beaucoup ma signature aurait représenté d’une manière ou d’une autre le Conseil et l’UIPES. (…) Je vais lancer le débat pour que nous puissions discuter électroniquement afin de décider si nous souhaitons réagir collectivement à la Charte au nom de l’UIPES, et si c’est le cas, de quelle manière (Mittelmark, 2005).

Au cours des semaines suivantes, plusieurs interactions ont eu lieu sur la liste de discussion électronique du BOT, notamment au sujet de l’accessibilité de la Charte en d’autres langues que l’anglais et du rôle que pourrait jouer l’UIPES à ce niveau, ainsi que sur l’à propos  d’approuver ou pas la nouvelle Charte. Entre autres choses, des questions ont été soulevées au sujet de ce qui s’était passé dans les cinq conférences précédentes de l’OMS et si l’UIPES avait ratifié, sur demande ou d’elle-même, la Charte d’Ottawa, la Déclaration de Sündsvall et les autres documents ayant clôturé ces conférences. Marie-Claude Lamarre, Directrice exécutive de l’Union et mémoire vivante de l’organisation, nous a fourni quelques éclaircissements : (…) La première chose qu’il faut savoir, c’est que le contexte et les circonstances dans lesquels la Charte d’Ottawa a été rédigée puis adoptée en 1986 et l’implication de l’UIPES dans ces processus ont été totalement différents de ceux qui concernent la Charte de Bangkok. A cette époque, l’UIPES n’était absolument pas impliquée en tant qu’institution dans le processus de développement de la Charte. Je pense même qu’elle n’a pas été invitée à la Conférence d’Ottawa. (…)Bien que nous n’ayons jamais “officiellement” approuvé la Charte d’Ottawa, nous avons toujours affirmé qu’elle constituait le cadre de notre travail de promotion de la santé. Nous avons également publié d’autres déclarations par la suite (que l’on ne nous a d’ailleurs jamais demandé d’approuver) : Adélaïde, Sündsvall et Jakarta, notamment. Outre ces déclarations, nous avons toujours commenté favorablement les résolutions de promotion de la santé développées  par l’OMS et soumises à l’Assemblée mondiale de la Santé. Notre dernière déclaration à cet effet a suivi la Conférence de Melbourne en mai 2004. (Lamarre, 2005).

Sur l’orientation à prendre par l’Union au sujet de l’approbation de la Charte de Bangkok, la Directrice générale apporte ici encore certaines précisions : (…) La Charte de Bangkok devrait-elle être soumise à l’Assemblée générale de l’UIPES à Vancouver en juin 2007, et qui s’en chargera alors ? Aucune question  ne peut être débattue à l’Assemblée générale sans avoir été au préalable introduite par le Conseil d’administration, ou dans le cas d’une résolution, par le Comité des résolution ou par le Comité exécutif. Il figure clairement dans les attributions du Conseil d’administration de proposer des politiques à l’assemblée générale ou  d’étudier, d’approuver et de diffuser des recommandations qui explicitent et mettent en avant les politiques de l’UIPES (Art. 9 de notre constitution). De plus, notre Règlement intérieur mondial comporte une procédure très détaillée pour l’adoption de résolutions, dont un type de résolution spécifique nommé "Résolution d’appui ". (…) Donc, à mon avis, la meilleure procédure serait de considérer l’approbation de la Charte de Bangkok comme une "Résolution d’appui "de la part de l’Union. Cette résolution devrait présenter la question de manière informelle, avant de suggérer des points d’action. La procédure d’évaluation et d’approbation pour ce type de résolution est très clairement décrite dans (…) le Règlement interne de l’Union. Le Conseil d’administration, au Kenya l’année prochaine, devrait tout d’abord désigner un Comité de résolution qui étudiera  l’idée d’approuver ou non la Charte de Bangkok et facilitera  sa présentation à l’Assemblée générale, à Vancouver. La décision prise deviendra dès lors la position institutionnelle de l’UIPES. (Lamarre, 2005).

Suite à ces précisions et aux réactions qui s’en sont suivies sur le forum de discussion du BOT, il a été décidé par le Président que :

• La suite dépendrait des membres de l’UIPES, qui peuvent proposer des résolutions sur la Charte de Bangkok, lesquelles seront traitées selon les règles habituelles et pourront ou non déboucher sur une certaine forme d’approbation ;
• Le réseau des membres sera invité à prendre position par le biais du RHPEO et de P & E, ce qui pourra mener  à une ou plusieurs résolutions sur le sujet.

Nous invitons donc, par le présent article, les membres du Conseil d’administration ainsi que tous les membres de l’UIPES à partager leurs points de vue sur la Charte de Bangkok et sur la pertinence de son approbation par l’UIPES. Nous les invitons également, dans un registre plus officiel, à soumettre des résolutions par les mécanismes existants s’ils le jugent opportun. La version officielle finale de la Charte de Bangkok peut être téléchargée sur: www.who.int/healthpromotion/conferences/6gchp/BCHP_fr.pdf 

En ce qui concerne RHPEO, nous continuerons à y publier les articles des membres dans la série Ottawa 1986 – Vancouver 2007 : devrait-on réviser la Charte d’Ottawa ? et ce, jusqu’à notre prochaine Conférence mondiale à Vancouver, où les questions soulevées par les diverses déclarations des conférences mondiales de l’OMS, notamment celle d’Ottawa en 1986, seront au cœur du programme (voir, en anglais, http://www.iuhpeconference.org/ ). Nous souhaitons ainsi qu’un débat animé se poursuive jusque là !